Marque enregistrée - Marque en non vigueur

terre belle
SARL TERRA BURDIGALA

Numéro de dépôt :
3255648
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/11/2013
terre belle de TERRA BURDIGALA

Présentation de la marque terre belle

Déposée le 7 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA BURDIGALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « terre belle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA BURDIGALA domicilié(e) 189 Rue Georges Mandel,33000 Bordeaux - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 085 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François THIENPONT Gerant Terra Burdigala domicilié(e) 189 Rue Georges Mandel,33000 Bordeaux - 33000 - France.

La marque terre belle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terre belle est expirée depuis le 7 novembre 2013.

TERRA BURDIGALA a également déposé les autres marques suivantes : les cimes , roc de jean lys , PINS DES DUNES , La Vigne D'Argent , LA SONATE , PINS DU PYLA 2014 , causse rouge , PINS DU PYLA


SARL TERRA BURDIGALA - 189 Rue Georges Mandel,33000 Bordeaux - 33000 - France - SIREN 444085096


Monsieur François THIENPONT Gerant Terra Burdigala - 189 Rue Georges Mandel,33000 Bordeaux - 33000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

“ Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine controlée, eaux de vie d'appellation d'origine ”.